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D’autres marques sont également citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par AMO Conseil soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par AMO Conseil.

La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de AMO Conseil ou de leurs titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000 € d’amende.

 

 

Informations sur les produits et services *

 

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AMO Conseil est à votre disposition pour toute information sur ses produits et services.

 

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